La collection d’œuvres d’art, partie prenante d’un plan successoral

Comme le savent tous les collectionneurs d’œuvres d’art, l’attrait de l’art réside dans ce qu’il vous fait ressentir. Cependant, les sensations ne se transmettent pas facilement d’une génération à l’autre. Une collection qu’une personne a mis des décennies à constituer peut être accueillie avec ambivalence par la prochaine génération, et l’importance personnelle d’une œuvre d’art particulière peut aisément s’estomper à la mort de son propriétaire. C’est pourquoi l’art fait l’objet de nuances lorsqu’il est considéré comme un avoir.

« L’art est un sujet délicat. Contrairement à d’autres composantes d’une succession, il peut s’agir d’un avoir très personnel et émotionnel », affirme Leanne Kaufman, présidente et cheffe de la direction de RBC Trust Royal. Ce lien émotionnel peut en faire la partie d’un héritage qu’il est à la fois urgent et compliqué de préserver, ce qui fait que les collectionneurs remettent à plus tard la conversation sur la place de l’art dans leur succession.

D’après le rapport Art et finance 2021 de Deloitte, seulement 31 % des collectionneurs qui ont l’intention de léguer des œuvres d’art à leur famille disent avoir spécifiquement discuté de ce qu’ils légueront et ont affecté des ressources pour s’assurer que ces œuvres d’art seront bien entretenues. À peine plus d’un collectionneur interrogé sur dix affirme avoir officialisé ses documents successoraux avec des conseillers.

Toutefois, vous pourriez altérer votre héritage en ne tenant pas compte des œuvres d’art dans votre planification successorale. « Si la question n’est pas abordée spécifiquement dans le testament, ou si d’autres dispositions ne sont pas prises, les œuvres d’art se retrouveront dans le reliquat de la succession », soutient M^me Kaufman. Les avoirs restants – soit le reste de la succession après des legs d’avoirs particuliers et le paiement des dettes, frais et impôts – sont distribués aux bénéficiaires du reliquat, et si ceux-ci sont désignés comme une catégorie, par exemple « mes enfants » ou « mes neveux et nièces », il faudra décider qui recevra les œuvres d’art. Il est souvent difficile de diviser les œuvres d’art en parts égales de cette façon.

Si votre collection d’œuvres d’art est importante, il faut prendre les mesures appropriées de planification de l’héritage pour la protéger au profit des générations futures.

Dressez un inventaire détaillé de votre collection d’œuvres d’art

La première étape pour préserver une collection d’œuvres d’art dans le cadre de votre plan patrimonial et successoral consiste à dresser un inventaire clair dans une base de données d’œuvres d’art. « Il y a certains paramètres à respecter », affirme Sara Johnson, vice-présidente, Planification de legs, Successions, œuvres d’art et actifs numériques, Services de planification, Clientèle fortunée – International chez RBC Gestion de patrimoine au Canada.

Le système d’identification d’objet Getty, l’un des paramètres reconnus internationalement sur le marché des œuvres d’art et des antiquités, comporte neuf catégories de renseignements allant du type d’objet, de son titre, de la date ou de la période, aux matériaux et techniques, caractéristiques distinctives et proportions. « Vous avez besoin d’une description minutieuse et précise qui identifie l’objet comme une œuvre d’art ou un objet de collection, et d’autant de preuves que possible de sa provenance remontant à l’artiste », explique M^me Johnson. La première étape pour décider de la prochaine destination d’une œuvre d’art en particulier consiste à savoir comment elle est arrivée dans une collection.

Discutez avec votre famille de votre plan successoral concernant votre collection d’œuvres d’art

Selon M^me Johnson, les données brutes inscrites dans une base de données d’œuvres d’art représentent le strict minimum. Le récit est un aspect tout aussi important de la préservation d’une collection, surtout lorsqu’il s’agit de convaincre la nouvelle génération de ce qui rend l’œuvre significative. « J’ai connu un collectionneur qui, dans des enregistrements, parlait des raisons pour lesquelles il avait acheté chaque œuvre et de son importance », dit-elle. « La famille était stupéfaite, car il a ainsi rendu la collection tellement plus vivante. »

Le processus de planification successorale permet des conversations franches concernant les intentions du propriétaire d’œuvres d’art et celles des héritiers qui devraient les recevoir à son décès. Dans certains cas, il est possible que la nouvelle génération ne souhaite pas conserver la collection d’art de la famille. L’intention est peut-être de céder la collection à un musée, de la vendre à un autre collectionneur privé ou de construire un nouveau musée pour abriter la collection », explique M^me Johnson. « Si vous n’avez pas d’entretiens éclairés avec ces institutions, elles pourraient utiliser la collection selon leur modèle standard [droits], ce qui risque de vous décevoir. »

Les discussions avec votre famille de votre plan successoral concernant votre collection d’œuvres d’art constituent le fondement d’une stratégie officielle.

Ne négligez aucun paramètre

Si l’art est subjectif, des considérations très particulières s’appliquent au traitement d’une collection d’œuvres d’art dans le cadre d’une succession. « En tant qu’exécuteur testamentaire ou liquidateur, ou que personne qui contribue au règlement de la succession d’un particulier, vous devez savoir ce que vous faites en ce qui concerne les œuvres d’art », explique M^me Kaufman.

Parmi les aspects pratiques à prendre en compte, mentionnons la façon dont la collection est entreposée, assurée et transportée. « Il y a beaucoup de détails rien que pour le volet pratique », ajoute-t-elle. « Comment l’évaluez-vous aux fins de l’homologation ou de l’impôt ? Vous avez besoin d’une personne de confiance, un expert du domaine qui peut aussi effectuer cette évaluation. »

La propriété est une autre question importante. De l’avis de M^me Kaufman, il est important de préciser dans votre plan successoral si l’œuvre d’art constitue un don pur et simple à une personne qui peut en faire ce qu’elle veut ou si elle s’inscrit dans un plan de legs plus vaste. Dans le second cas, une fiducie peut représenter un outil précieux pour tracer le parcours de la collection et la mettre à l’abri des créanciers.

« Il existe des conséquences fiscales auxquelles les gens ne pensent pas nécessairement », ajoute M^me Kaufman. « Le bien s’est probablement apprécié, de sorte qu’il pourrait y avoir un gain en capital à payer. »

Pour sa part, M^me Johnson fait remarquer qu’en connaissant la valeur de la collection et sa destination prévue, vous pouvez déterminer s’il est logique d’en faire don à la famille, à un musée ou à un organisme de bienfaisance de votre vivant ou à votre décès. Mais surtout, selon elle, la planification successorale est une question d’héritage plutôt que de conséquences fiscales. « Vous n’avez aucune idée de la valeur qu’aura une œuvre d’art à votre décès. »

Faites honneur à votre collection d’une façon qui vous convient

Tout comme d’autres biens, les œuvres d’art doivent faire l’objet d’une gérance et d’une planification qui vont bien au-delà des considérations fiscales et juridiques. Pour les collectionneurs, elles peuvent raconter une histoire, et leur sens dépend de la préservation de cette histoire. M^me Johnson affirme toutefois que dans certains cas, la valeur émotionnelle d’une œuvre peut être négligée quand vient le moment de distribuer les biens de la succession à la prochaine génération. Cette situation peut provoquer des tensions entre les membres de la famille qui estiment que la succession est divisée de façon inégale.

« Donc, à moins qu’il n’y ait une introduction et un récit clairs des collectionneurs à l’intention de leur famille et de leurs enfants, rien de tout cela n’est pris en compte du point de vue de la comptabilité », souligne M^me Johnson.

L’inclusion de votre collection d’œuvres d’art dans votre plan patrimonial et successoral peut contribuer à atténuer les tensions et à faire participer la prochaine génération à la discussion.