Solutions successorales

Il peut être complexe de réaliser les dernières volontés que quelqu’un a exprimées dans son testament. Si vous envisagez de nommer quelqu’un comme exécuteur testamentaire¹ ou si vous avez été nommé liquidateur testamentaire, nous pouvons vous faciliter la tâche.

Choix d’un exécuteur

Le recours à un professionnel chevronné pour gérer votre succession peut vous procurer la tranquillité d’esprit découlant du fait de savoir que l’on veillera à l’accomplissement de vos dernières volontés. À RBC Trust Royal, nous collaborons avec vous pour vous guider et pour évaluer les tâches et les responsabilités qui incomberont à votre exécuteur testamentaire.

Vous pouvez vous fier à notre expérience pour ce qui est de traiter des questions familiales délicates avec empathie et objectivité. Nous mettons à profit les vastes ressources de RBC pour nous assurer que le règlement de votre succession est très avantageux pour vos bénéficiaires.

Services de liquidateur unique

Vous pouvez nous désigner par testament pour faire respecter vos volontés indépendamment. Ce service convient aux personnes qui :

• se demandent qui elles devraient nommer liquidateur de leur succession
• préfèrent qu’un professionnel objectif gère le tout
• qui estiment que le processus de règlement d’une succession est trop complexe pour la famille ou les amis
• n’ont pas de proches ou d’amis pour agir à titre de liquidateur
• sont aux prises avec une situation familiale difficile

Services de coliquidateur

Vous pouvez nous désigner par testament, conjointement avec une autre personne, pour faire respecter vos volontés. Ce service convient aux personnes qui :

• se demandent qui elles devraient nommer liquidateur de leur succession
• veulent qu’un proche ami ou un membre de la famille participe au processus, mais souhaitent lui épargner les responsabilités administratives
• préfèrent qu’un professionnel gère tous les aspects techniques du règlement de leur succession et prenne conjointement des décisions avec la personne qu’elles auront choisie comme coliquidateur
• sont aux prises avec une situation familiale difficile

Comment choisir un liquidateur

Au moment de planifier votre succession et de préparer votre testament, le choix d’un liquidateur testamentaire est une décision importante. Vous pouvez désigner une personne de votre choix, par exemple un membre de votre famille ou un ami, une société de fiducie, un avocat ou un comptable. Cependant, un mauvais choix peut se révéler fâcheux pour votre succession et entraîner ou même aggraver des conflits familiaux.

Votre exécuteur peut être responsable de plus de 70 tâches distinctes. Vous devez donc choisir une personne qui a les attributs suivants :

• Être une personne digne de confiance pouvant exécuter de façon fiable les instructions qui figurent dans votre testament
• Être en mesure de prendre des décisions équitables et concilier les intérêts conflictuels
• Accepter d’investir de nombreuses heures de travail s’étalant sur plusieurs mois
• Avoir de bonnes connaissances des questions d’ordre juridique, fiscal et administratif
• Avoir des chances de vous survivre

Même s’il s’agit d’un honneur d’être nommé liquidateur bien des personnes trouvent que les responsabilités liées à cette tâche sont lourdes, particulièrement lorsqu’elles sont accablées par la perte d’un être cher. Nombreuses sont aussi celles qui manquent de temps ou n’ont pas les compétences nécessaires pour assumer ces obligations, surtout si elles vivent dans d’autres villes, provinces ou pays.

Nous pouvons également agir comme liquidateur suppléant dans le cas où le liquidateur que vous aviez initialement désigné ne veut pas ou ne peut pas prendre en charge cette responsabilité.

Pour les liquidateurs

En tant que liquidateur, vous jouez un rôle essentiel dans le processus de règlement successoral. Il vous incombe de vous assurer du respect des dernières volontés de la personne qui vous est chère, comme elles sont indiquées dans son testament.

Bien que ce soit un honneur d’être désigné liquidateur, il peut arriver que vos tâches vous semblent complexes et sans fin : organisation des funérailles, obtention de l’homologation², gestion des placements, vente de biens immobiliers, remboursement de dettes et rencontres avec les bénéficiaires.

Nos outils gratuits peuvent vous aider à comprendre la succession que vous réglez et vous guider dans les diverses tâches qui y sont associées.

Service d’agent du liquidateur

Si vous vous sentez dépassé par l’ampleur des tâches, que vous n’avez pas le temps de remplir vos fonctions ou que vous n’êtes pas certain de connaître la marche à suivre, nous pouvons vous offrir un soutien éclairé grâce à nos services d’agent du liquidateur.

Nous assumons une partie ou la totalité de vos fonctions de liquidateur testamentaire, et vous conservez votre pouvoir décisionnel final. Quelques fonctions :

• Organiser les funérailles, la commémoration, la crémation ou l’enterrement, selon le cas
• Repérer les actifs et en préparer un inventaire détaillé
• Traiter des questions fiscales complexes pouvant contribuer à l’optimisation de la valeur de la succession pour les bénéficiaires
• Prendre les mesures pour vider et nettoyer la résidence du défunt, changer les serrures et, au besoin, vendre la propriété
• Trouver et examiner les contrats d’assurance-vie et de rente, et présenter les demandes de règlement afférentes
• Trouver les bénéficiaires manquants
• Régler des questions familiales difficiles équitablement et avec professionnalisme

Cinq conseils pour les exécuteurs testamentaires

1. Demandez-vous si vous avez le temps et les ressources nécessaires pour vous acquitter de vos responsabilités. Dans la négative, vous pourriez vous désister avant de vous impliquer dans le règlement de la succession.
2. Entretenez une communication suivie avec toutes les parties prenantes de la succession. Vous pourriez devoir faire face à des bénéficiaires insatisfaits des biens qu’ils reçoivent et de la rapidité de distribution des actifs.
3. Soyez ordonné. Tenez soigneusement les comptes. Séparez la gestion de tous les aspects de la succession de celle de vos fonds personnels, car vous devrez préparer des déclarations de revenus et rendre des comptes aux bénéficiaires.
4. Agissez toujours dans l’intérêt des bénéficiaires. Vous devez maintenir le plus haut degré de confiance et d’intégrité. Si les choses devaient mal tourner, les tribunaux pourraient vous tenir personnellement responsable envers les bénéficiaires.
5. Il importe de savoir quand vous devriez demander conseil à des professionnels. L’aide qu’offrent une société de fiducie comme RBC Trust Royal et d’autres professionnels peut vous apporter la tranquillité d’esprit.