Solutions fiduciaires

Vous êtes en train de constituer une fiducie pour vous-même ou avez été désigné fiduciaire ? RBC Trust Royal peut vous aider à protéger les intérêts de la fiducie et à faire respecter ses exigences grâce à l’expérience acquise dans tous les domaines touchant à la gestion des fiducies.

Constitution d’une fiducie

La fiducie assure la distribution confidentielle et fiscalement avantageuse des actifs à vos proches ou pour les causes qui vous tiennent à cœur, selon vos souhaits.

Nous pouvons vous aider à mettre en place une fiducie aux fins suivantes :

• Subvenir à vos besoins et à ceux de votre conjoint, de vos enfants ou d’autres membres mineurs de la famille
• Protéger l’avenir de membres de votre famille souffrant d’un handicap physique ou mental
• Soutenir un organisme de bienfaisance
• Garder la confidentialité de vos affaires financières
• Bénéficier de certains avantages fiscaux

Nos services fiduciaires

Les professionnels de RBC Trust Royal possèdent une excellente connaissance des fiducies et des lois connexes, et ils ont une expertise dans tous les domaines touchant à la gestion des fiducies. Vous pouvez compter sur notre capacité à administrer votre fiducie avec intégrité et discernement.

Nos services fiduciaires conviennent aux personnes qui :

• désirent établir une fiducie et préfère qu’un professionnel objectif s’occupe de tout
• ont déjà établi des fiducies et demandent qu’un fiduciaire de la société prenne en charge l’administration
• n’ont pas de proches ou d’amis en mesure d’agir à titre de fiduciaire ou dont le fiduciaire désigné n’est plus en mesure d’assumer son rôle
• sont aux prises avec une situation familiale difficile et estiment que la tâche est trop complexe pour leurs proches ou amis
• préfèrent qu’un professionnel gère tous les aspects techniques et prenne conjointement des décisions avec la personne qu’ils ont choisie comme cofiduciaire

Services de fiduciaire unique

Nous agissons indépendamment pour la mise en place et l’administration de tous les types de fiducies entre vifs et testamentaires.

Services de cofiduciaire

Nous agissons de concert avec une autre personne – vous, un membre de votre famille ou un ami – pour aider à établir et à administrer tous les types de fiducies entre vifs et testamentaires.

Services de fiduciaire successeur

Nous prenons le relais de votre personne désignée pour une fiducie déjà établie qui n’est pas en mesure de remplir son rôle et administrons la fiducie à sa place.

Autres services fiduciaires que nous offrons

Que nous agissions à titre de fiduciaire unique, de cofiduciaire ou de fiduciaire successeur, nous offrons également une gamme complète de services pour protéger et administrer votre fiducie. Plus particulièrement :

• Gestion de placement des actifs de la fiducie
• Impartialité et empathie en ce qui concerne les décisions qui touchent les bénéficiaires
• Garde d’actifs de la fiducie
• Gestion continue de la fiducie pendant plusieurs générations
• Préparation de déclarations de revenus, tenue de dossiers et comptabilité

Comment choisir un fiduciaire

L’une des décisions importantes que vous aurez à prendre lors de la constitution d’une fiducie est le choix de votre fiduciaire. Il s’agit de la personne ou de la société de fiducie qui veillera à l’exécution de vos volontés et protégera votre patrimoine financier.

Votre fiduciaire est essentiel à la préservation des actifs de la fiducie. Vous devez donc choisir une personne qui doit :

• Avoir une connaissance spécialisée des fiducies et des lois provinciales dans ce domaine
• Administrer et gérer de façon continue la fiducie en tout fiabilité
• Être intègre, avoir un bon jugement et être en mesure de développer des relations empathiques avec les bénéficiaires
• Comprendre les exigences de placement, parfois complexes, des actifs en fiducie
• Investir le temps requis pour être au service des bénéficiaires au besoin et au cours des nombreuses années à venir

Vous assumez les fonctions de fiduciaire ?

Votre rôle comprend de nombreuses obligations légales et des responsabilités essentielles quant à la gestion et à l’administration. Les fiduciaires font face à beaucoup de problèmes complexes et doivent s’acquitter de nombreuses obligations comme veiller à la protection des actifs en fiducie, assurer la bonne tenue des comptes et rendre des comptes détaillés aux bénéficiaires.

De quoi faut-il tenir compte lorsqu’on est désigné comme fiduciaire ?

• Dynamique familiale complexe – Au sein des familles, l’administration d’une fiducie engendre souvent des conflits ou ranime de vieux différends. Un tiers objectif représente une ressource précieuse dans la gestion de ce type de situations.
• Contraintes de temps – Bon nombre de fiduciaires ignorent à quel point l’administration d’une fiducie peut monopoliser leur emploi du temps. Les personnes occupées qui ont des contraintes en matière de temps à consacrer aux enfants, à la carrière et aux soins aux parents âgés peuvent trouver difficile d’accomplir leurs tâches de fiduciaire en temps opportun.
• Manque de compétences – Un professionnel, comme une société de fiducie, peut exécuter pour vous bon nombre de tâches, sans compromettre votre pouvoir de prise de décision.
• Résidence à l’extérieur de la province ou du pays – Le fait de résider dans un ressort autre que celui du testateur ou du constituant peut entraîner des risques supplémentaires en raison de la difficulté, tant sur le plan juridique que d’un point de vue logistique et administratif, de s’occuper à distance des obligations de la fiducie.
• Responsabilité personnelle – En tant que fiduciaire, vous avez des obligations légales qui peuvent engager votre responsabilité personnelle.

Solutions d’agent du fiduciaire

Si vous estimez que vous n’avez pas le temps ou que vous n’êtes pas certain de la façon de procéder si vous devenez fiduciaire, les professionnels de RBC Trust Royal peuvent vous aider à gérer les fiducies qui vous sont confiées, sans compromettre votre pouvoir décisionnel.

Vous pouvez compter sur l’expertise d’un personnel attentionné et fiable dans les tâches qui vous incombent à titre de fiduciaire, notamment:

• Garde regroupée, comptabilité fiduciaire et tenue des livres de type « capital et revenu »
• Accès aux services de gestion des placements, au besoin
• Facilitation des paiements de revenus périodiques ou des paiements de capital, selon le cas
• Revue annuelle de la fiducie, y compris la gestion des liquidités
• Préparation annuelle des feuillets T3 ; émission des feuillets T3 ou paiement des impôts exigibles
• Distribution des actifs de la fiducie aux bénéficiaires lorsque l’événement déclencheur se produit